CASUEL (v2-3921)

Cette vedette couvre aussi CASUEL (volume II).

CASUEL, adj. (Jurisprudence.) se dit de ce qui échet fortuitement. Ainsi un revenu casuel est celui qui dépend d’évenemens incertains qui arrivent ou n’arrivent pas ; ou qui arrivent tantôt plus souvent, tantôt plus rarement. Telle est la portion des revenus du roi, qui consiste en aubaines, confiscations, paulette, &c. Telle est encore celle des revenus des seigneurs, qui résulte des mutations des fiefs & terres qui relevent d’eux, comme quints, requints, reliefs, lods & ventes, desherences, amendes, &c. Voyez chacun de ces termes à leur rang.

On appelle casuel simplement, en sous-entendant le terme de revenu, les profits d’une cure qui ne sont point fixes, comme sont le baise-mains, les baptêmes, & enterremens.