INSTRUCTION (v8-2557)

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INSTRUCTION, dans le Commerce, se dit de tous préceptes, enseignemens, ordres donnés, soit verbalement, soit par écrit, par des supérieurs à leurs inférieurs pour l’exécution d’une chose.

Ces instructions peuvent émaner ou de l’autorité publique à un particulier, ou de particulier à particulier.

Du premier genre sont les instructions générales, concernant le commerce, données par le Roi ou ses ministres aux inspecteurs des manufactures, ou les mémoires particuliers donnés à chaque inspecteur par les mêmes ministres, & relatifs aux manufactures de chaque département. En 1680, M. Colbert alors contrôleur général des finances & sur-inten- dant des arts & manufactures de France, donna aux inspecteurs deux instructions admirables, rédigées, l’une en 65 articles, & l’autre en 319 articles, pour l’exécution des réglemens généraux des manufactures & teintures, registrés en parlement en 1669. Il y a encore des instructions secrettes dont les inspecteurs ne doivent rendre compte qu’à la cour.

Les instructions de particulier à particulier, sont celles que les marchands, négocians, banquiers, &c. donnent par écrit ou de vive voix, à leurs courtiers, commissionnaires, correspondans, commis, &c. soit pour les achats, vente & envoi de marchandises, soit pour les remises d’argent, la réception, acceptation & payement des lettres de change, soit enfin pour la conduite des frabriquans, maîtres & ouvriers de leurs manufactures ou tout autre objet relatif à leur commerce. Ces instructions ne peuvent être dressées avec trop de clarté pour éviter les difficultés, les fausses interprétations, & l’inexécution des ordres qu’on s’est proposé de donner. Dictionn. de comm.