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ITERATIF

De Encyclopédie

ITERATIF, adj. (Jurisprud.) signifie qui est réitéré. On appelle itératif commandement, celui quiest fait pour la seconde fois. Lorsque le juge renouvelle des défenses qu’il a déja prononcées, il fait itératives inhibitions & défenses. On dit aussi d’itératives jussions, itératives remontrances. Voyez Commandement, Jussion, Remontrances.