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PRÉCAIREMENT

De Encyclopédie

PRÉCAIREMENT, adv. (Jurisprud.) se dit de ce qui fait à titre précaire precario nomine ; par exemple, posséder précairement, c’est lorsqu’on ne possede pas animo domini, comme un dépositaire, sequestre ou fermier, lequel ne jouit pas de la chose comme sienne. Voyez ci devant Possession & Précaire.