Planches:Privilège du Roy (volume I)

PRIVILEGE DU ROY.

LOUIS, par la grace de Dieu, Roi de France et de Navarre : A nos amés & féaux Conseillers, les Gens tenans nos Cours de Parlement, Maitres des Requètes ordinaires de notre Hôtel, Grand-Conseil, Prevôt de Paris, Bailliss, Sénéchaux, leurs Lieutenans Civils, & autres nos Justiciers qu’il appartiendra, Salut. Notre amé André-François Le Breton, notre Imprimeur ordinaire & Libraire à Paris, Nous a fait exposer qu’il desireroit faire imprimer & donner au Public un Ouvrage qui a pour titre, Recueil de mille Planches gravées en taille douce sur les Sciences, les arts libéraux & les Arts mécaniques, avec les Explications des figures en quatre volumes in-folio, s’il Nous plaisoit lui accorder nos Lettres de Privilege pour ce nécessaires. A ces causes, voulant favorablement traiter l’Exposant, Nous lui avons permis & permettrons par ces Présentes de faire imprimer ledit Ouvrage autant de fois que bon lui semblera, & de le vendre, faire vendre & débiter partout notre Royaume, pendant le tems de quinze années consécutives, à compter du jour de la date des Présentes. Faisons défenses tous Imprimeurs, Libraires & autres Personnes, de quelque qualité & condition qu’elles soient, d’en introduire d’impression étrangere dans aucun lieu de notre obéissance ; comme aussi d’imprimer ou faire imprimer, vendre, faire vendre, débiter ni contrefaire ledit Ouvrage, ni d’en faire aucun extrait, sous quelque prétexte que ce puisse étre, sans la permission expresse & par écrit dudit Exposant, ou de ceux qui auront droit de lui, à peine de confiscation des Exemplaires contrefaits, de trois mille livres d’amende contre chacun des contrevenans, dont un tiers à Nous, un tiers à l’Hôtel—Dieu de Paris, & l’autre tiers audit Exposant, ou à celui qui aura droit de lui, & de tous dépens, dommages & intérêts ; à la charge que ces Présentes seront enregistrées tout au long sur le Registre de la Communauté des Imprimeurs & Libraires de Paris dans trois mois de la date d’icelles ; que l’impression dudit Ouvrage sera faite dans notre Royaume, & non ailleurs, en bon papier & beaux caracteres, conformément à la feuille imprimée attachée pour modele sous le contre-scel des Presentes ; que l’Impétrant se conformera en tout aux Reglemens de la Libraire, & notamment à celui du 10 Avril 1719 ; qu’avant de l’exposer en vente, le manuscrit qui aura servi de copie à l’impression dudit Ouvrage sera remis dans le même état où l’Approbation y aura été donnée, ès mains de notre très-cher & féal Chevalier Chancelier de France, le Sieur de Lamoignon, & qu’il en sera ensuite remis deux Exemplaires de notre Bibliotheque publique, un dans celle de notre Château du Louvre, & un dans celle de notredit très-cher & féal Chevalier Chancelier de France, le Sieur de Lamoignon : le tout à peine de nullité des Présentes. Du contenu desquelles vous mandons & enjoignons de faire jouir ledit Exposant & ses ayans cause pleinement & paisiblement, sans souffrir qu’il leur soit fait aucun trouble ou empêchement : Voulons que la copie des Présentes, qui sera imprimée tout au long au commencement ou à la fin dudit Ouvrage, soit tenue pour dûment signifiée ; & qu’aux Copies collationnées par l’un de nes amés & féaux Conseillers-Secrétaires ; soi soit ajoutée comme à l’Original ; Commandons au premier notre Huissier ou Sergent sur ce requis, de faire pour l’exécution d’icelles tous actes requis & nécessaires, sans demander autre permission, & nonobstant clameur de Haro, Charte Normande, & Lettres à ce contraires ; Car tel est notre plaisir, Donne à Versailles le huitième jour du mois de Septembre, l’an de grace mil sept cent cinquante-neuf, & de notre Regne le quarante-cinquieme. Par le Roi en son Conseil. LE BEGUE.

Registré sur le Regitre XV. de la Chambre Royale & Syncdicale des Libraires & Imprimeurs de Paris, ensemble faite par le Sr le Breton à ses Confreres associés, N°. 3125, conformément au Réglement de 1723. A Paris ce 18 Septembre 1739.

Saugrain, Syndic.