Planches:Privilège du Roy (volume II)

PRIVILEGE DU ROI.

LOUIS, par la grace de Dieu, Roi de France & de Navarre: A nos amés & féaux Conseillers, les Gens tenant nos Cours de Parlement, Maîtres des Requêtes ordinaires de notre Hôtel, Grand-Conseil, Prevôt de Paris, Baillifs, Sénéchaux, leurs Lieutenans civils, & autres nos Justiciers qu’il appartiendra, Salut. Notre amé André-François le Breton, notre Imprimeur ordinaire & Libraire à Paris, Nous a fait exposer qu’il desireroit faire imprimer & donner au Public un Ouvrage qui a pour titre, Recueil de mille Planches gravées en taille douce sur les Sciences, les Arts libéraux & les Arts méchaniques, avec les Explications des Figures, en quatre Volumes in-folio, s’il Nous plaisoit lui accorder nos Lettres de privilege pour ce nécessaires: A ces causes, voulant favorablement traiter l’Exposant, Nous lui avons permis & permettons par ces Présentes, de faire imprimer ledit Ouvrage autant de fois que bon lui semblera; & de le vendre, faire vendre & débiter par tout notre Royaume, pendant le tems de quinze années consécutives, à compter du jour de la date des Présentes; faisons défenses à tous Imprimeurs, Libraires, & autres personnes, de quelque qualité & condition qu’elles soient, d’en introduire d’impression étrangère dans aucun lieu de notre obéissance; comme aussi d’imprimer ou faire imprimer, vendre, faire vendre, débiter ni contrefaire ledit Ouvrage, ni d’en faire aucun extrait, sous quelque prétexte que ce puisse être, sans la permission expresse & par écrit dudit Exposant, ou de ceux qui auront droit de lui, à peine de confiscation des exemplaires contrefaits, de trois mille livres d’amende contre chacun des contrevenans, dont un tiers à Nous, un tiers à l’Hôtel-Dieu de Paris, & l’autre tiers audit Exposant ou à celui qui aura droit de lui; & de tous dépens, dommages & intérêts: A la charge que ces Présentes seront enregistrées tout au long sur le Registre de la Communauté des Imprimeurs & Libraires de Paris, dans trois mois de la date d’icelles; que l’impression dudit Ouvrage sera faite dans notre Royaume & non ailleurs, en bon papier & beaux caracteres, conformément à la feuille imprimée attachée pour modèle sous le contrescel des Présentes; que l’Impétrant se conformera en tout aux Règlemens de la Librairerie, & notamment à celui du 10 Avril 1725; qu’avant de l’exposer en vente, le manuscrit qui aura servi de copie à l’impression dudit Ouvrage, sera remis dans le même état où l’approbation y aura été donnée, ès mains de notre très-cher & féal Chevalier Chancelier de France, le sieur de Lamoignon; & qu’il en sera ensuite remis deux exemplaires dans notre Bibliotheque publique, un dans celle de notre château du Louvre, & un dans celle de notredit très-cher & féal Chevalier Chancelier de France, le sieur de Lamoignon; le tout à peine de nullité des Présentes: du contenu desquelles vous mandons & enjoignons de faire jouir ledit Exposant & ses ayans cause pleinement & paisiblement, sans souffrir qu’il leur soit fait aucun trouble ou empêchement; voulons que la copie des Présentes, qui sera imprimée tout au long au commencement ou à la fin dudit Ouvrage, soit tenue pour dûement signifiée; & qu’aux copies collationnées par l’un de nos amés & féaux Conseillers-Secrétaires, foi soit ajoutée comme à l’original: Commandons au premier notre Huissier ou Sergent sur ce requis, de faire pour l’exécution d’icelles tous actes requis & nécessaires, sans demander autre permission, & nonobstant clameur de haro, charte Normande, & lettres à ce contraires: Car tel est notre plaisir. Donné à Versailles le huitieme jour du mois de Septembre, l’an de grace mil sept cent cinquante-neuf, & de notre regne le quarante-cinquieme. Par le Roi en son Conseil. Lebegue.

Registré sur le Registre XV. de la Chambre Royale & Syndicale des Libraires & Imprimeurs de Paris, ensemble la Cession faite par le sieur le Breton à ses Confreres associés, n°. 3125, conformément au Réglement de 1723. A Paris ce 18 Septembre 1759.

Saugrain, Syndic.