RECOURS

RECOURS, s. m. (Gram.) refuge, asyle. Voyez l’article Recourir.

Recours

Recours, (Jurisprud.) ou action recursoire, est une action de garantie que l’on exerce contre quelqu’un afin d’être déchargé, sinon indemnisé de la demande ou prétention d’un tiers. Voyez Garantie.

Recours

Recours, s. m. terme de Monnoie ; ce mot se dit d’une permission que le prince accorde de quelque foiblage sur le poids de l’espece ; il signifie aussi le rapport de l’espece au marc, & du marc à l’espece ; c’est-à-dire la quantité d’especes, comme d’écus ou de pistoles, par exemple, qui doit se faire de chaque marc d’or ou d’argent. Savary.