VACANCE

VACANCE, s. f. (Gram. & Juris.) est l’état d’une chose qui n’est point remplie ou occupée.

La vacance du siége d’un prélat, ou d’un juge ou d’un office en général, c’est lorsque personne n’est pourvû du bénéfice, office ou autre place.

On entend quelquefois par vacance le cas qui a fait vaquer l’office ou le bénéfice, comme la vacance par mort. Voyez les articles ci-après.

Vacance par apostasie

Vacance par apostasie, Voyez Apostat, Apostasie, Religieux.

Vacance

Vacance se prend aussi quelquefois pour la cessation de certains exercices, comme dans les colleges, les vacances données aux professeurs & étudians, les vacances que prennent les chanoines selon les statuts de leur chapitre, & les vacances ou vacations des tribunaux. Voyez Vacations.

Vacance par démission

Vacance par démission. Voyez Démission.

Vacance par dévolut

Vacance par dévolut. Voyez Dévolut.

Vacance par incapacité

Vacance par incapacité. Voyez Incapacité.

Vacance par incompatibilité

Vacance par incompatibilité. Voyez Bénéfice & Incompatibilité.

Vacance par intrusion

Vacance par intrusion. Voyez Intrusion.

Vacance par irrégularité

Vacance par irrégularité. Voyez Irrégularité.

Vacance par mort ou per obitum

Vacance par mort ou per obitum est la vacance d’un office ou d’un bénéfice, par le décès du titulaire.

Vacance par permutation

Vacance par permutation. Voyez Permutation.

Vacance par résignation

Vacance par résignation. Voyez Résignation, Bénéfice, Office.

Vacance par simonie

Vacance par simonie. Voyez Simonie.

Vacance in curiâ

Vacance in curiâ, on sous-entend romanâ, c’est la vacance d’un bénéfice, dont le titulaire meurt dans le lieu où le pape tient sa cour, ou à deux journées aux environs ; les papes se sont réservé la collation de ces bénéfices. Voyez Bénéfices vacans in curiâ.

Vacances

Vacances, (Jurisprudence.) Voyez Vacations.